Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS LA RAMBEYRE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée
Monsieur TRASTE Philippe

Numéro de dépôt :
97691476
Date de dépôt :
08/08/1997
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
08/08/2007

Présentation de la marque CLOS LA RAMBEYRE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée

Déposée le 8 août 1997 par monsieur TRASTE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS LA RAMBEYRE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-38 du 19 septembre 1997.

Le déposant est monsieur TRASTE Philippe domicilié(e) Paysan, 33420 ST AUBIN DE BRANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TRASTE Philippe - France.

La marque CLOS LA RAMBEYRE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LA RAMBEYRE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée est expirée depuis le 8 août 2007.

TRASTE Philippe a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT PEYSSAN , CHATEAU HAUT-LINAS Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée


Monsieur TRASTE Philippe - Paysan, 33420 ST AUBIN DE BRANNE - France


Monsieur TRASTE Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CLOS LA RAMBEYRE"